Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Je mets aux voix l'amendement n° 77 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je mets aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Travail et emploi », ainsi modifiés, sont adoptés.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à cette mission.
Sur l'article 52, je suis saisie d'un amendement n° 143 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Dufau pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Dufau, vous retirez l'amendement 143 rectifié ?
Je mets aux voix l'article 52. (L'article 52 est adopté.)
Sur l'article 53, je suis saisie de quatre amendements de suppression, nos 106, 127, 133 et 144. La parole est à M. Francis Vercamer pour défendre l'amendement n° 127.
L'amendement n° 133 est-il défendu, Monsieur Gorce ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille pour soutenir l'amendement n°144.
Quel est l'avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales ?
Quel est l'avis de la commission des finances ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces quatre amendements identiques ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Yves Bur.
Je vous rappelle, mes chers collègues, que notre assemblée doit encore examiner ce soir les crédits relatifs à la sécurité sanitaire : je vous demande donc de faire un effort de concision, malgré l'intérêt de ces débats. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, que je remercie d'être bref.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 106, 127, 133 et 144. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 173 rectifié. Cet amendement fait l'objet de deux sous-amendements, nos 180 rectifié et 182. Pouvons-nous considérer, monsieur le secrétaire d'État, que vous avez déjà défendu l'amendement n° 173 rectifié ?
