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La parole est à M. Thierry Mariani.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je mets aux voix l'amendement n° 142. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 132. La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'accompagnement des mutations économiques, pour le soutenir.
C'est un amendement de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous ou retirez-vous votre amendement, monsieur Gorce ?
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Maintenant que vous avez entendu l'argumentation des deux membres du Gouvernement, monsieur Gorce, maintenez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 132 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 84. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le soutenir.
Mme Zimmermann n'étant pas là pour défendre ses deux amendements, je préfère que vous ne présentiez que les amendements nos 84 et 85.
Sans entrer dans le débat, je ne peux que me féliciter de toutes les mesures qui favorisent l'égalité professionnelle. Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 84 et 85 ?
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Je vous remercie, monsieur le ministre, d'avoir rappelé que l'égalité professionnelle ne se résumait pas à l'égalité salariale. Monsieur le rapporteur spécial, laissez-vous toujours à M. Chartier le soin de maintenir ou de retirer ces amendements ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Les amendements nos 84 et 85 sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 77 rectifié. La parole est à M. le rapporteur spécial pour les politiques du travail et de l'emploi, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'accompagnement des mutations économiques
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur.