Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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L'amendement n° 24 est retiré. Reste l'amendement n° 137 rectifié, qui a déjà été défendu par M. Lefebvre. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 137 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je mets aux voix l'article 57, modifié par l'amendement n° 137 rectifié. (L'article 57, ainsi modifié, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement, n° 135, tendant à supprimer l'article 58. La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 135. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 58. (L'article 58 est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 147. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 147. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 59. (L'article 59 est adopté.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le jeudi 8 novembre 2007 à zéro heure quinze, est reprise à zéro heure vingt.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la sécurité sanitaire. Je ne sais pas si la sécurité sanitaire impose que nous travaillions si tard dans la nuit. Aujourd'hui, nous y sommes en tout cas contraints.
La parole est à M. François Rochebloine, pour un rappel au règlement.
Je sors de mon devoir de réserve pour approuver vos propos, monsieur Rochebloine. La parole est à M. Gérard Bapt.
Je transmettrai vos remarques au bureau de l'Assemblée. Cela prouve, si besoin en était, que la réforme de nos institutions est nécessaire. L'ordre du jour de l'Assemblée est fixé par le Gouvernement.
