Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La parole est à M. Jean-François Lamour, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. le ministre.
Merci, monsieur le ministre. C'est une philosophie que nous devrions suivre : des textes qui aient du sens, et du bon sens.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures. Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament ; Discussion de la proposition de loi de MM. Patrice Calméjane, Gé...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux personnels enseignants de médecine générale. (n° 502, n° 630).
La parole est à Mme Valérie Pecresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Élie Aboud, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à Mme Dominique Orliac.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte du Sénat. Les articles de la proposition de loi ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement. Je mets aux voix l'article 1er. (L'article 1er est adopté.)
Je mets aux voix l'article 2. (L'article 2 est adopté.)
Personne ne demande la parole dans les explications de vote ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
