Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Monsieur Gremetz, vous n'avez pas renouvelé votre demande et, lorsque nous avons repris la séance, vous étiez absent ! Le ministre va s'exprimer, après quoi je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement. Vous avez la parole, monsieur le ministre.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Maxime Gremetz, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Sur l'article 9, je suis saisie d'un amendement n° 17 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Cela fait plus de six minutes que le scrutin public a été annoncé !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 17 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 89. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'amendement n° 57. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 12 Contre 45 L'amendement n° 57 est rejeté.
La parole est à M. le rapporteur pour défendre l'amendement n° 9.
