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Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 9. La parole est à M. Dominique Tian.
Vous auriez dû le demander au début de votre intervention.
Je mets aux voix l'amendement n° 126. (L'amendement n'est pas adopté.)
Il n'est pas question de ne pas gêner mes amis, monsieur Gremetz ! Je vous demanderai de retirer vos propos qui sont une insulte à la présidence ! (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Madame Martine Billard, vous avez la parole pour soutenir l'amendement n° 57.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Roland Muzeau. La séance sera ensuite suspendue.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je crois nécessaire d'entendre M. le ministre avant la suspension de séance. Monsieur le ministre, vous avez la parole.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures dix.)
La parole est à M. Lionel Tardy.
La séance est reprise.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour un rappel au règlement.
Sur le vote de l'amendement n° 57, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre.