Interventions en hémicycle de Bruno Le Roux

Alors que nous évoquons des principes importants, le rapporteur refuse d'aller plus loin que ce pour quoi il est mandaté sur ce texte. Quant à Mme Penchard, qui représente le Gouvernement, elle ne prend même plus la peine de se lever pour nous répondre et argumenter. C'est pourquoi, monsieur le président, je vous demanderai une suspension de sé...

Ils sont défendus.

Je souhaite, sur cet amendement central et fondamental

prendre un peu de temps pour essayer de convaincre Mme la ministre de l'outre-mer et M. le ministre chargé des relations avec le Parlement.

Le présent amendement vise à préciser que « les choix par le législateur des modes de scrutin sont inspirés par le souci d'assurer le respect du principe constitutionnel de parité ». Vous nous dites, depuis maintenant plusieurs heures, que ce principe est déjà garanti par la Constitution, ou du moins qu'il y est inscrit, et qu'il n'est donc nu...

En Picardie, nous sommes aujourd'hui à 21 % d'élues, et demain nous serions à 17,2 % : on passerait de 39 femmes à 16. J'essaye désespérément de trouver une région dans laquelle les simulations pourraient être favorables à votre projet : pour l'instant, il n'en existe pas. En Poitou-Charentes, on passerait de 17 % à 14,2 %, c'est-à-dire que, l...

Je lui ferai tenir cette étude avec plaisir : il pourra la faire vérifier par les services du groupe UMP. Ses jugements sur le mode de scrutin ne me paraissent d'ailleurs pas très différents des nôtres. Je suis heureux qu'il vienne ce soir nous livrer, peut-être, les premières réflexions du groupe de travail qu'il a mis en place sur un mode de ...

C'est moi qui représente à la tribune M. Ayrault, et il se dit, par ma voix, prêt à débattre avec vous dans cet hémicycle, monsieur Copé, si vous l'acceptez, bien entendu. Je termine. (« Ah ! sur les bancs du groupe UMP.) En Rhône-Alpes, on passerait de 108 à 43 femmes seulement parmi les 246 conseillers territoriaux, c'est-à-dire qu'on passer...

C'est à décourager du travail même pas forcément du travail bien fait, du travail tout court. Je considère que notre travail aurait été mieux fait si une réponse plus satisfaisante nous avait été apportée. Vous comprenez bien que, dans un débat parlementaire, on ne peut pas faire état de déclarations extérieures, mais je pourrais multiplier ...

Ces amendements visent à inscrire dans ce texte, de façon simple et minimale, l'idée que « les modes de scrutin doivent être caractérisés par la simplicité et la clarté ». Le Sénat ayant débattu hier des modes de scrutin lors de l'examen d'un texte qui n'y faisait pas plus référence que celui qui nous est soumis ce soir, nous pouvons avoir cet...

Ils sont défendus.

Je voudrais demander à Mme la ministre la différence qu'elle fait entre l'Assemblée nationale et le Sénat.

On peut discuter de tout au Sénat ; on ne peut discuter de rien à l'Assemblée nationale. Madame la ministre, votre position témoigne d'une conception très bizarre du respect de l'Assemblée. Je souhaite, encore une fois, vous interroger sur les raisons de cette différence de traitement qui doivent être tout autres que la recherche d'une petite ...

Madame la ministre, je vois bien que vous êtes fatiguée à ce stade du débat. Mais la répétition des propos de M. de Raincourt n'apporte rien puisqu'il n'a livré aucun élément qui permette d'éclairer la représentation nationale sur les choix du Gouvernement.

Ce texte déposé sur les bureaux des deux assemblées suscite des réactions partout, sur absolument tous les bancs, car le Gouvernement est allé chercher le mode de scrutin dans un tiroir où il avait été rangé pour ne jamais être appliqué ! Ceux qui l'avaient proposé ont constaté son rejet par tous ceux qui étaient en situation de responsabilité....

Alors qu'il disposait de plus de huit heures de temps de parole, le groupe UMP n'a utilisé au total que vingt-quatre minutes : peut-être vient-on à l'instant de passer à vingt-six. Pour la première fois depuis la mise en oeuvre du temps programmé, les suspensions de séance destinées à permettre à la majorité de se ressaisir, de regagner l'hémi...

Par ailleurs, si je ne m'abuse, monsieur Jacob, nos débats on commencé ce matin à neuf heures quarante-cinq, et vous êtes arrivé ce soir à vingt et une heure trente. M. Copé a même fait mieux, puisque, la discussion débutant le jeudi matin, il n'est arrivé que le vendredi à la première heure, à minuit et demi !

Pas du tout : alors que la première séance était prévue jeudi à neuf heures quarante-cinq (« Non, vendredi ! » sur les bancs du groupe UMP), vous êtes arrivé le vendredi à minuit trente, c'est-à-dire il y a quelques minutes. (« Non, samedi ! ») Soit, je me suis trompé d'un jour ; mais l'on a bien compris que vous arrivez après la bataille !

Nous avons été là à tout moment pour défendre nos amendements ; vous arrivez le lendemain du jour prévu pour faire un bref usage de votre temps de parole. Pour notre part, monsieur Copé, nous sommes prêts à débattre, sur tous les sujets que vous voulez.

Vous avez pris position sur le mode de scrutin et sur le conseiller territorial : à défaut d'obtenir des réponses du Gouvernement, peut-être pourrions-nous en parler avec le RPR. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Pardon, avec l'UMP, qui, disais-je, utilise si peu son temps de parole. Vos méthodes sont si archaïques, mes chers collègue...