Questions orales de Bertrand Pancher

Monsieur le secrétaire d'État chargé du logement, ma question s'adressait à M. le secrétaire chargé des transports mais je ne doute pas que vous pourrez y répondre avec le talent que nous vous connaissons. (Sourires.) Elle a trait au décret relatif au poids total des véhicules routiers qui est paru le 17 janvier 2011. Ce décret porte la limite...

Ma question s'adresse à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet. Madame la ministre, lors de la conférence de Cancún pour les négociations sur le climat, nous avons apprécié votre détermination, et celle de la France, lorsqu'il s'est agi de pousser la communauté internationale à parvenir à un accord. Cette rencontre a été saluée comme un succès par de...

Ma question s'adresse à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer. Après plus de soixante heures de débat en commission et quarante-quatre heures de discussion en séance publique en présence de l'ensemble des membres du Gouvernement concernés, le projet de loi portant engagement national...

Ma question s'adressait à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Monsieur le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants, la réforme des concours de professeur du premier degré devrait se mettre en place pour la rentrée de septembre. Concrètement, des concours seront organisés lors de la quatrième année d...

Madame la secrétaire d'État chargé de l'écologie, la biodiversité, c'est-à-dire la diversité biologique de la vie, s'éteint à une vitesse croissante. En 2002, à l'occasion du sommet de la Terre de Johannesburg, les 191 pays présents s'étaient engagés à lutter contre la perte de la diversité à l'échelle planétaire à l'horizon 2010 : nous y somme...

Monsieur le ministre de la défense, la Cour d'appel de Paris a rejeté, vendredi dernier, les demandes d'indemnisation de douze anciens militaires atteints de maladies mortelles causées par les essais nucléaires de la France au Sahara et en Polynésie. Ces soldats ont participé à certains des deux cent dix essais nucléaires effectués entre 1960 e...

Ma questoin s'adresse à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Elle fait suite à mes récentes rencontres avec l'association meusienne des communes forestières. Mon département dispose de grandes réserves forestières publiques, qui représentent les...

Ma question s'adresse à Mme la secrétaire d'État chargée de la famille. Nous sommes tous attachés au développement d'une politique familiale forte, laquelle a fait de la France l'une des rares nations occidentales dont le taux de natalité lui permet de voir l'avenir avec optimisme. Nous partageons tous les valeurs de la famille : le dépassemen...