Interventions en hémicycle de Bertrand Pancher
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J'ai été mis en cause par mes collègues de l'opposition, qui ne sont plus là pour que je leur réponde, notamment sur la gestion du dossier après-mines. L'amendement qui nous a été soumis en séance nécessitait des études d'impact. Nous étions disposés à l'étudier avec le Gouvernement. (M. le ministre d'État et Mme la secrétaire d'État opinent.)...
Défavorable.
Défavorable.
Je le retire. (L'amendement n° 91 est retiré.) (L'article 83 est adopté.)
Je comprends, madame la secrétaire d'État, votre souci d'encadrer de façon plus précise la responsabilité des sociétés mères par rapport aux dommages environnementaux causés par leurs filiales. Nous sommes d'accord sur le but de votre amendement qui est de trouver les moyens de réparer les dommages lorsque cela est nécessaire. Je rappelle qu'i...
Je le retire. (L'amendement n° 92 est retiré.) (L'article 86 est adopté.)
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Je retire l'amendement n° 1666. (L'amendement n° 1666 est retiré.) (Les amendements nos 1667 et 1669, successivement mis aux voix, sont adoptés.) (L'article 105, amendé, est adopté.)
Quel discours incohérent !
Arrêtez ! Vous faites encore une diversion !
Pas chez eux !
de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. Très bien !
En effet, et c'est dans ma circonscription !
N'est pas un progrès ! (Sourires.)
Pour le moment !
Allons donc !
C'est pareil ! (Les amendements identiques nos 612 et 795, repoussés par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Je me suis demandé ces dernières semaines comment le débat sur les éoliennes avait pu prendre cette tournure. Ma conviction, c'est qu'un trop grand nombre d'entre nous n'ont pas d'éoliennes dans leur circonscription et veulent en avoir bienvenue au club : il en faut beaucoup ou redoutent au contraire d'en avoir. Je soutiens, bien évidemmen...
