Interventions de Bernard Derosier
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L'amendement n° 204 est défendu.
Il a son oreiller ; il se couche !
Monsieur le président, il faut compter les voix ! Monsieur Pélissard, levez donc la main plus haut que le président puisse voir que, comme nous, vous votez pour l'amendement ! (L'amendement n° 64, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (Les amendements nos 536 et 537, défendus par M. André Chassaigne, repoussés par...
Oui ! (L'amendement n° 206, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 185, défendu par M. Derosier, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.).
M. Vuilque vient de montrer tout l'intérêt que nous portons à cette partie du projet de loi relative à la coopération intercommunale. Il s'agit d'une avancée de notre organisation territoriale dans laquelle la gauche, en particulier les socialistes, a pris une large place, souvent contre l'avis de la droite, aujourd'hui majoritaire à l'Assembl...
Défendu ! (L'amendement n° 207, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (Les amendements identiques, nos 62 et 529, respectivement défendus par M. Jacques Pélissard et M. André Chassaigne, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Le Gouvernement défend la simplification : il nous semble que plutôt d'énumérer les communautés de communes, les communautés d'agglomération et les communautés urbaines, nous pourrions utiliser un terme à la fois global et spécifique et parler des « communautés territoriales ».
Défendu ! (L'amendement n° 191, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
M. Warsmann saura faire faire cela ! (Sourires.)
Oui ! (L'amendement n° 283, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 71, défendu par M. Jacques Pélissard, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 284, défendu par M. Bernard Derosier, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'ame...
Défendu ! (L'amendement n° 117, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je me réjouis de constater que les syndicats d'agglomération nouvelle sont « sauvés » grâce à Mme Brunel. Lorsque, sur ce sujet, j'ai précédemment défendu des amendements ayant le même objet que le sien, le rapporteur et le Gouvernement ont émis un avis défavorable. Chère collègue, vous avez plus de chance que nous ! Je veux croire, au passag...
Pour revenir aux syndicats d'agglomération nouvelle, notre sous-amendement complète l'amendement de Mme Brunel. Je veux croire que le Gouvernement y sera favorable.
Ce n'est pas grave, on confiera bientôt à un bureau d'études le soin de simplifier tout cela !
On ne vous le fait pas dire ! C'est le bouclier municipal !
C'est plus sage !
Je retire l'amendement n° 156. (L'amendement n° 156 est retiré.)
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 158, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 161 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Est-ce pour examiner l'amendement ?
