Interventions en hémicycle de Bernard Derosier
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Il n'y a pas d'accord syndical !
Je l'ai dit !
Un peu de respect, monsieur Bur !
Quelle déception ! (Sourires.)
Monsieur le président, je retire les amendements nos 5087 à 5289, nos 4275 à 4477, et nos 4072 à 4274.
Nous abordons l'article 1er de ce projet de loi, qui se voulait initialement la traduction d'accords passés avec les organisations syndicales. Jusqu'à présent, nos amendements tendaient à montrer et je pense qu'ils l'ont fait qu'il y avait eu maldonne dans le dialogue social s'agissant des infirmières et des infirmiers. L'amendement n° 529...
Nous en arrivons au conseil qui devait initialement, selon la volonté du Gouvernement, se substituer aux trois conseils supérieurs existant pour les trois fonctions publiques. Mais la commission des lois l'a renommé « Conseil commun de la fonction publique » pour bien le différencier des conseils supérieurs prévus par la loi de 1984. Le présen...
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 5306, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Cet amendement vise à défendre le principe du paritarisme. Il propose de rédiger ainsi l'alinéa 11 de l'article 4 : « L'avis du conseil supérieur de la fonction publique est réputé être rendu lorsqu'il a été émis collectivement par les membres du conseil sur les projets de texte mentionnés au présent article. » Cette rédaction nous semble app...
Ne caricaturez pas, monsieur le préfet !
Et il n'était pas derrière le rideau !
C'est scandaleux !
Parmi l'ensemble des conventions internationales, une convention de partenariat entre la France et l'Algérie revêt un caractère particulier, ne serait-ce qu'eût égard à l'histoire de nos deux pays. Cette convention se donne pour objet de « poursuivre et approfondir le processus de refondation des relations bilatérales ». Le ministre et le rappo...
Nous pourrions nous en inspirer, plutôt que de fustiger tel ou tel comportement pour des raisons qui sont, parfois, quelque peu d'intérêt local. Nicolas Sarkozy a officiellement invité en France le président de la République algérienne, M. Bouteflika : il faudrait, nonobstant le contexte, fixer une date pour cette visite. J'aimerais, monsieur ...
Vous feriez mieux de l'écouter avant de l'applaudir, vous pourriez être déçus !
Il neige aussi en Algérie !
C'est une proposition !
Et alors ?
Ça se passe peut-être comme ça à l'UMP, mais ce n'est pas une raison pour leur faire un procès d'intention !
