Interventions de Bernard Accoyer
20333 interventions trouvées.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures cinquante-cinq, est reprise à seize heures vingt-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution. (nos 561, 568). La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes.
La parole est à Jean-Luc Warsmann, président et rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale.
La parole est à M. Hervé de Charette, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
Concluez, je vous prie, monsieur de Charrette.
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. le président de la délégation pour l'Union européenne.
Revenez à votre intervention, monsieur Lequiller, car le temps passe ! Il y a déjà eu beaucoup d'orateurs et nos collègues du groupe GDR ont très envie de s'exprimer. Ne leur facilitez pas les choses en leur répondant et veuillez conclure !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Mes chers collègues (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, se lèvent), c'est avec une grande émotion et une profonde tristesse que nous avons appris le décès de Raymond Forni, ancien Président de l'Assemblée nationale. Je rendrai hommage à sa mémoire à l'issue de la séance des questions au Gouvernement. Je...
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Jean-François Copé, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Posez votre question, s'il vous plaît.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Christian Bataille, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Veuillez poser votre question, monsieur Bataille.
