Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Michel Havard, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des sports.
Mes chers collègues, je vous en prie !
Poursuivez votre propos, monsieur le secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Martin, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Mes chers collègues, je vous demande un peu de calme et de respect ! (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Monsieur le ministre, vous avez la parole.
Madame (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement se lèvent), monsieur le Premier ministre, mesdames les ministres, messieurs les ministres, monsieur le Président du Conseil constitutionnel, monsieur le Premier Président de la Cour des comptes, mes chers collègues, samedi matin, un mal foudroyant emportait notre...
En hommage à notre ancien président, Raymond Forni, l'Assemblée ne tiendra pas séance demain après-midi.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures trente-cinq.)
La séance est reprise. Mes chers collègues, je vous informe que la séance sera levée à dix-huit heures quarante-cinq en raison de la présentation, à l'Hôtel de Lassay, à dix-neuf heures, du film La Onzième heure : le dernier virage.
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (nos 442, 447). La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à M. Georges Fenech, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
Dans les explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité, la parole est à M. Jean-Paul Garraud, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Monsieur Le Guen, je vous en prie !
Merci de conclure, monsieur Garrraud.
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Michel Vaxès, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
