Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Jean Jacques Urvoas, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'exception d'irrecevabilité. (L'exception d'irrecevabilité n'est pas adoptée.) M. Jean-Marie Le Guen. Monsieur le président, je demande la parole pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour un rappel au règlement.
Vous vous éloignez des considérations touchant au déroulement de la séance, monsieur Le Guen. Veuillez conclure.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Serge Blisko.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
Mes chers collègues, si les propos de Mme la garde des sceaux n'étaient pas couverts par un bruit de fond, vous l'entendriez. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
La parole est à M. Serge Poignant, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Mes chers collègues, calmez-vous : encore deux jours ! (Sourires.)
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.
Veuillez conclure.
Merci, monsieur le ministre d'État.
La parole est à M. Michel Ménard, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Monsieur Degauchy, je vous en prie.
La parole est à Mme la ministre du logement et de la ville.
La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
