Interventions de Bernard Accoyer
20333 interventions trouvées.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 487 Nombre de suffrages exprimés 485 Majorité absolue 243 Pour l'adoption 292 Contre 193 (La proposition de loi est adoptée.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente, est reprise à seize heures quarante.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Mes chers collègues, calmez-vous !
Mes chers collègues, calmez-vous s'il vous plaît !
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Je vais suspendre la séance. Mais auparavant, je donne la parole à M. le ministre, qui me l'a demandée.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures trente-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq, sous la présidence de Mme Catherine Vautrin.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-sept heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3804, 3816). Chers collègues, la commission des finances n'ayant pas tout à fait terminé ses travaux, je suspends la séance jusqu'à dix-sept heures trente.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue, est reprise à dix-sept heures trente.)
La séance est reprise. La parole est à M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
