Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Michel Issindou, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Franck Riester, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. le ministre de la culture et de la communication.
La parole est à Mme Martine Faure, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Réunion du 18 octobre 2011 à 15h00 — Questions au gouvernement, Assassinat d'une policière à bourges
La parole est à M. Louis Cosyns, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Réunion du 18 octobre 2011 à 15h00 — Questions au gouvernement, Assassinat d'une policière à bourges
La parole est à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Michel Françaix, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Gilles d'Ettore, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Gwendal Rouillard, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le ministre chargé des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Valérie Boyer, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la santé.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures quinze.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives (nos 3706, 3787, 3766, 3726, 3724).
