Interventions de Bernard Accoyer
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi d'Yves Durand et plusieurs de ses collègues, visant à lutter contre le décrochage scolaire (n° 3218). Jeudi dernier, le Gouvernement a indiqué qu'en application de l'article 44, alinéa 3, de la Constitution, il demandait à l...
Dans les explications de vote, la parole est à Yves Durand, pour le groupe SRC.
Le premier point de notre ordre du jour est la présentation du rapport sur l'aide médicale de l'État (AME) par les deux rapporteurs, Claude Goasguen et Christophe Sirugue. Je rappelle que ce sujet avait été proposé par le groupe UMP, et que le projet de rapport vous a été distribué et envoyé la semaine dernière.
Je remercie nos deux rapporteurs d'avoir conduit ce lourd travail sur un sujet qui est à la fois grave sur le plan humain et politiquement sensible, à telle enseigne qu'ils ont eu quelque difficulté à se retrouver sur des préconisations communes. Beaucoup le sont, mais, sur quelques points, ils ont conservé des positions différentes. Il n'est c...
Il ne faut pas faire un drame des divergences : elles relèvent du débat politique, donc de notre compétence au premier chef. Cela étant, le diagnostic partagé par la majorité et l'opposition et les préconisations communes sont des points essentiels. C'est ce qui fait la force de nos rapports et ce qui détermine nos exigences envers le Gouvernem...
L'ordre du jour appelle maintenant la désignation de deux rapporteurs sur l'évaluation de l'incidence sur l'économie française de la stratégie de Lisbonne. C'est à la demande du groupe GDR, dans le cadre de son « droit de tirage », que le Comité a inscrit ce sujet à son programme. Les commissions des affaires européennes, des affaires culture...
Compte tenu du calendrier électoral de l'an prochain, le CEC devrait connaître une période de vacance avant le redémarrage de ses travaux après les élections. Je propose donc de demander à la Cour des comptes de traiter deux sujets consensuels durant la période courant d'octobre 2011 à fin septembre 2012, dont les rapports seraient ainsi rapid...
Des sujets consensuels, si possible. Par ailleurs, pour donner aux travaux de suivi de nos rapports toute la place qu'ils méritent, la première séance de la rentrée 2011, au début du mois d'octobre, pourrait être consacrée à la présentation des rapports de suivi sur les trois premiers rapports d'évaluation publiés par le CEC (principe de préca...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié du Conseil national de la République slovaque, conduite par sa présidente, Mme Jana it anská. (Mmes et MM. les députés, ainsi que les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine
La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. le ministre chargé des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Geneviève Fioraso, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
