Interventions de Bernard Accoyer
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Pour le groupe GDR, la parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Pierre Lequiller, président de la commission des affaires européennes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 5. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Le temps du secrétaire d'État étant contingenté, je pense qu'il répondra globalement aux questions que nous lui poserons.
Ce n'est pas notre fait.
Je ne doute pas, monsieur le secrétaire d'État, que vous saurez répondre de façon synthétique et claire à ces nombreuses questions dans le temps qui nous reste.
Nous aurions naturellement encore des questions à vous poser. Je regrette que nous ne puissions le faire car cette mission d'information est très importante. C'est bien souvent parce que l'on traite les sujets trop rapidement que l'on ne résout pas les problèmes dans notre pays.
Nous vous transmettrons les questions qui n'ont pu être posées aujourd'hui et nous souhaiterions que les différents départements du ministère y répondent car ces éléments sont importants pour nos deux rapporteurs.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (nos 3459, 3513). La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme Nadine Morano, ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle.
