Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La séance est reprise.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Hamel, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz pour soutenir l'amendement n° 659.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Derosier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Monsieur Derosier, tenez-vous-en à votre explication de vote !
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 490 Nombre de suffrages exprimés 317 Majorité absolue 159 Pour l'adoption 291 Contre 26 (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante, est reprise à dix-sept heures dix.)
Madame Dalloz, retirez-vous votre amendement ?
La séance est reprise.
Je suis saisi d'un amendement du Gouvernement, n° 786 rectifié, qui vient d'être défendu.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (nos 4332, 4339, 4338).
Quel est l'avis de la commission ?
Hier soir l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme la ministre.
