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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Mes chers collègues, je suis saisi de plusieurs demandes de rappels au règlement. La parole est à M. Christian Jacob, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)
Je vous en prie, mes chers collègues.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Veuillez conclure, monsieur Brard.
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. le ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Christian Jacob.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Mes chers collègues, une nouvelle fois j'appelle votre attention sur la gravité de certains propos qui peuvent assez rapidement dériver vers des amalgames historiques inappropriés.
Je demande à chacune et à chacun d'entre vous d'y prêter la plus grande attention, en particulier lors des questions au Gouvernement, qui se déroulent, vous le savez, sous le regard de nos compatriotes, mais tout autant lors de nos débats, et d'utiliser des propos qui se réfèrent à ce que nous devons assumer ici, c'est-à-dire l'affrontement des...
Cet incident, que je considère comme particulièrement grave, donnera lieu à une saisie du bureau lors de sa prochaine réunion, qui se tiendra le 22 février.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt-cinq, est reprise à seize heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (n°s 4234, 4287). Je rappelle qu'à l'issue de la discussion générale, nous procéderons, dans les salons, à un vote qui requiert la majorité absolue des membres de l'Assemblée. ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution d'Alain Gest et Philippe Tourtelier relative à la mise en oeuvre du principe de précaution.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Alain Gest.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)