Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Kléber Mesquida, pour soutenir l'amendement n° 166.
Monsieur Pierre-Alain Muet, vous vous êtes déjà longuement exprimé, mais peut-être souhaitez-vous le faire encore un peu (Sourires.)
La parole est à M. Philippe Nauche, pour défendre l'amendement n° 171.
La parole est à M. Henri Nayrou, pour défendre l'amendement n° 172.
La parole est à M. Christian Paul, pour défendre l'amendement n° 177.
La parole est à M. Germinal Peiro, pour défendre l'amendement n° 178.
La parole est à M. François Pupponi, pour défendre l'amendement n° 185.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l'amendement n° 186.
La parole est à M. Pascal Terrasse, pour défendre l'amendement n° 203.
Je reviens en arrière pour donner la parole à M. Simon Renucci, qui défend l'amendement n° 189.
Sur le vote de l'ensemble des amendements de suppression de l'article 1er, je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement n° 204.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour défendre l'amendement n° 207.
Merci, monsieur Urvoas. La parole est à M. Michel Vergnier, pour défendre l'amendement n° 212.
Allons, monsieur Vergnier, tout s'était bien passé jusque-là. N'allez pas gâcher la fête !
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 634.
Merci.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir l'amendement n° 722.
La parole est à M. le rapporteur général pour donner l'avis de la commission. Pour ces 199 amendements de suppression, monsieur Carrez, vous pouvez faire une seule réponse. (Sourires.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
On ne montre pas de document, madame la ministre.
