Interventions en commissions de Bernard Accoyer

Nous examinons, ce matin, le rapport de MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro sur l'évaluation des politiques d'aménagement du territoire en milieu rural.

Je remercie et félicite nos deux rapporteurs, qui démontrent une nouvelle fois que le CEC peut produire des travaux exemplaires, et aider ainsi à définir des politiques positives pour notre pays. Je remercie également les services du secrétariat du Comité, ainsi que Bernard Lesterlin et Arlette Grosskost, qui ont apporté leur contribution à ce ...

Cher collègue, permettez-moi de vous signaler que le deuxième paragraphe de l'introduction, à la page 9 du projet de rapport, donne la liste des parlementaires qui ont participé à l'évaluation.

Je remercie à nouveau nos deux rapporteurs, ainsi que les membres du groupe de travail et les fonctionnaires de l'Assemblée. Je suis d'accord avec Bernard Lesterlin : il faut souligner la mobilisation de nos collègues sur ce dossier, et nous veillerons à ce que leurs noms figurent en bonne place dans le rapport. J'admets que l'ampleur du sujet...

Notre ordre du jour appelait également l'examen des suites données au rapport sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État, mais Claude Goasguen ayant eu un empêchement, ce rapport de suivi sera présenté lors de la prochaine réunion que je ne pourrai malheureusement pas présider. En conclusion de nos travaux, je voudrais dire qu'avec le CEC...

Je crois en effet que nous avons franchi une étape importante dans l'évaluation et le contrôle, qui complète le travail réalisé par les commissions ; il convient juste d'être attentifs au risque d'inflation. Merci à tous.

Notre ordre du jour appelle la présentation du rapport sur l'évaluation de la politique d'hébergement d'urgence. Quatre de nos collègues ont été désignés par les commissions des affaires économiques et des affaires sociales pour participer à ces travaux. Nos deux rapporteurs sont Mme Danièle Hoffman-Rispal pour le groupe Socialiste, radical, ci...

Je vous remercie, madame et monsieur les rapporteurs, d'avoir, sur un sujet grave et complexe, accompli cet excellent travail.

Je veux à nouveau remercier la Cour des comptes pour cette première collaboration, qui s'est révélée fructueuse. Elle démontre le bien-fondé de la réforme constitutionnelle, qui permet d'approfondir la coopération entre la Cour et les assemblées en matière d'évaluation des politiques publiques. La démonstration est d'autant plus concluante que...

Nous allons aborder maintenant l'examen des suites données au rapport du CEC sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires. Ces travaux de suivi sont prévus de façon systématique par notre règlement : ils sont essentiels pour valoriser le travail de contrôle et d'évaluation effectué par nos rapporteurs. En effet, à qu...

Au terme de ces interventions passionnantes, je voudrais souligner que, d'ores et déjà, le CEC apparaît comme un organe extrêmement pertinent et utile au service de l'intérêt national. Il est bien sûr normal, surtout en période préélectorale, que certaines remarques se fondent sur nos convictions politiques personnelles. J'en ai cependant ente...

Aujourd'hui, compte tenu de la situation critique de nos finances publiques et de nos problèmes de compétitivité, tout projet ou proposition de loi devrait s'accompagner d'une étude d'impact. Conformément aux dispositions de l'article 146-3 du Règlement, le Comité autorise la publication du rapport de suivi sur la mise en oeuvre des conclusion...

Monsieur le Premier président de la Cour des comptes, mesdames, messieurs les présidents, mes chers collègues, en décembre 2010, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques a demandé à la Cour des comptes son assistance pour évaluer la politique de l'hébergement et du logement en faveur des personnes sans domicile. Monsieur ...

Je sais, madame Hoffman-Rispal, monsieur Richard, que vous souhaitiez aborder d'autres points, notamment d'ordre plus financier. Je vous propose de les examiner lors de discussions complémentaires directes avec l'équipe de la Cour, et de faire figurer les éléments de réponse correspondants dans le rapport que vous présenterez le 26 janvier proc...

Nous en venons à l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe. Ce sujet a été inscrit au programme de travail du CEC à la demande du groupe UMP. Il intéresse tout particulièrement le président de la Commission des affaires sociales, Pierre Méhaignerie, qui a d'ailleurs participé activement au travail des rapporteurs, de même...

Je tiens à remercier et à féliciter les rapporteurs : le travail qui leur a été confié était gigantesque, et il est d'ailleurs appelé à continuer.

J'attache également la plus grande importance à ce que des suites lui soient données : nous allons tout faire dès maintenant pour qu'il en soit ainsi.

S'agissant de la petite enfance, les rapporteurs semblent privilégier l'accueil collectif. Pour des motifs financiers que l'on ne peut méconnaître et en raison de l'hétérogénéité des besoins, il me semblerait pourtant préférable de favoriser des modes de garde diversifiés. En ce qui concerne l'accueil des enfants de moins de trois ans à l'école...

Je rappelle que l'une des recommandations du rapport de nos collègues Jean-Pierre Gorges et Jean Mallot, relative à la réintégration des heures supplémentaires dans le mode de calcul des allègements généraux sur les bas salaires, dits allègements « Fillon », tel qu'il résultait de la loi TEPA, a d'ores et déjà été retenue par le Gouvernement et...

Les ménages allemands n'ont cependant pas plus d'enfants pour autant !