Projet de loi de finances pour 2010

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967 à 1974).

Avant de donner la parole à l'orateur suivant, je vais annoncer le scrutin public sur le vote de l'ensemble du projet de loi de finances pour 2010. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le groupe SRC.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2010. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 565 Nombre de suffrages exprimés 563 Majorité absolue 282 Pour l'adoption 336 Contre 227 (Le projet de loi finances est adopté.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante-cinq, est reprise à dix-sept heures, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)

Nous en arrivons aux questions. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Je rappelle, mes chers collègues, que, à ce stade de la discussion budgétaire, il n'est pas prévu que les orateurs répondent au Gouvernement, mais je pourrai leur octroyer des prises de parole lors de la discussion des amendements.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 83, 84, 85 et 86, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Philippe Folliot.

S'il s'agit d'une explication de vote, monsieur Lurel, je vous invite à patienter : un temps de parole de deux minutes est prévu pour les explications de vote, qui auront lieu tout à l'heure. La parole est à M. Serge Letchimy.

Avant la mise aux voix des crédits de la mission, je donne la parole pour des explications de vote. La parole est à M. Victorin Lurel, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

Mes chers collègues, je vous rappelle qu'il reste encore, après l'adoption des crédits, un article additionnel, avec deux amendements. Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer ». (Les crédits de la mission « Outre-mer » sont adoptés.)

Nous en venons à deux amendements portant articles additionnels après l'article 54. Je suis saisi d'un amendement n°16. La parole est à M. Serge Letchimy.

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967).

Je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, La parole est à M. Jérôme Cahuzac.

Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à M. François de Rugy.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2010.

Chacun s'installe bien en face de son plot, sans donner de conseil à ses collègues. (Sourires.) (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 549 Nombre de suffrages exprimés 543 Majorité absolue 272 Pour l'adoption 316 Contre 227 (L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances est adopté.)