Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe SRC.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2012. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 516 Nombre de suffrages exprimés 513 Majorité absolue 257 Pour l'adoption 315 Contre 198 (Le projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante-cinq, sous la présidence de Mme Laurence Dumont.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer (nos 3805, annexe 30, 3807, tome VIII, 3810, tome VI). La parole est à M. Claude Bartolone, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Je vous félicite d'avoir respecté le temps qui vous était imparti, monsieur Sandras. La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2012. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 516 Nombre de suffrages exprimés 511 Majorité absolue 256 Pour l'adoption 308 Contre 203 (Le projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante, sous la présidence de Mme Catherine Vautrin.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Je vais suspendre la séance. Mais auparavant, je donne la parole à M. le ministre, qui me l'a demandée.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures trente-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq, sous la présidence de Mme Catherine Vautrin.)
