Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3952, 4066).
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Pour le groupe SRC, la parole est à M. Christian Eckert.
Mes chers collègues, restons calmes. Écoutons les orateurs dans un climat de respect mutuel. Ceux-ci s'expriment avec modération, comme d'habitude. Pour le groupe GDR, la parole est à M. François de Rugy.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Protestations sur les mêmes bancs.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 507 Nombre de suffrages exprimés 505 Majorité absolue 253 Pour l'adoption 303 Contre 202 (Le projet de loi est adopté.)
Que ceux qui viennent de protester constatent qu'ils sont aussi les premiers à quitter l'hémicycle ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Christian Eckert, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3804, 3816). Chers collègues, la commission des finances n'ayant pas tout à fait terminé ses travaux, je suspends la séance jusqu'à dix-sept heures trente.
La séance est reprise. La parole est à M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3713, 3717, 3718). La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Michel Vergnier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Monsieur Censi, je vous interromps une seconde pour indiquer à nos collègues que, sur le vote de la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vous prie de m'excuser, monsieur Censi.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur la motion de rejet préalable. (Il est procédé au scrutin.)
