Interventions d'André Chassaigne

Mon but n'est pas de prolonger les débats, mais je tiens à défendre cet amendement, car je pense, monsieur le rapporteur, que si vous aviez ouvert la porte pour permettre l'adoption de certains amendements en deuxième lecture, celui-ci aurait eu sa chance. Certains produits issus de l'agriculture biologique, qui bénéficient d'avantages particu...

Très sensible à ces réponses courtoises et argumentées, je retire l'amendement n° 481. (L'amendement n° 481 est retiré.)

Il est défendu. (L'amendement n° 482, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu. (L'amendement n° 483, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Cet amendement vise à apporter une précision. Même si le « Grenelle 1 » n'a pas vocation à entrer dans les détails, ce que permettra le « Grenelle 2 », il serait logique d'indiquer que la production d'OGM est interdite dans les exploitations agricoles qui obtiendront la future certification environnementale. Cette indication, en cohérence avec ...

Il est défendu. (L'amendement n° 485, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Nous en avons déjà parlé, il est défendu. (L'amendement n° 486, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

J'interviens également au nom de mon collègue Daniel Paul qui a suivi, pour les députés de la Gauche démocrate et républicaine, les articles relatifs aux transports. Cet article détaille des efforts à mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs de report modal. Permettez-moi, tout d'abord, de souligner les avancées significatives que la comm...

L'amendement n° 487 est d'une rare précision, et c'est pourquoi je ne veux pas en rajouter (Rires.) (L'amendement n° 487, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

L'amendement 309 vise à affirmer que le fret ferroviaire, fluvial et maritime est d'intérêt général. Il s'agit non pas de diaboliser la route, mais de trouver un nouvel équilibre entre les différents modes de transport. Nous ne parviendrons à mettre en oeuvre cette mesure phare du Grenelle de l'environnement qu'en envoyant des signaux forts. La...

Il vient d'être parfaitement défendu par M. Cochet.

Sur la question des semences, je ne me laisserai sans doute pas séduire aussi facilement qu'Yves Cochet par les arguments de M. le rapporteur et de Mme la secrétaire d'État. Certes, le texte adopté par le Sénat, qui diffère de la version initiale du projet de loi, peut donner le sentiment que le problème est réglé. En fait, il n'en est rien. ...

Il est défendu. (L'amendement n° 491, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est clair que la majorité et le Gouvernement veulent adopter cet article dans la version du Sénat et que mon amendement ne sera donc pas retenu. Toutefois, j'appelle leur attention sur la nécessité de promouvoir la notion de proximité en matière de consommation de produits alimentaires. Je propose en effet d'édicter une taxe sur le transpor...

Il est défendu. (L'amendement n° 492, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu.

Si le rapporteur me dit qu'il est satisfait, je le retire, car j'ai toute confiance en sa parole. (Sourires.) (L'amendement n° 493 est retiré.)

S'il y a un amendement important, c'est bien celui-là ! (Sourires.) La SNCF est aujourd'hui la seule entreprise à conserver une activité pour le trafic de wagons isolés. Ses concurrents ne se positionnent pas sur ce créneau, préférant se concentrer sur des activités plus rentables c'est cela l'ouverture à la concurrence ! Le trafic de wagons...

Il est défendu. (L'amendement n° 494, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu, madame la présidente : expliquer la délimitation des agro-écosystèmes présentant des intérêts patrimoniaux me demanderait trop de temps. (Rires.)