Interventions d'André Chassaigne

Ah oui ?

C'est l'écologie cérébrale ! (Sourires.)

Dans tout projet de loi, l'article premier pose les fondations ; on peut donc d'ores et déjà se demander si, ici, ou d'ailleurs dans l'ensemble du texte, des réponses sont apportées aux questions posées par le Grenelle de l'environnement. Plusieurs intervenants ont, ce matin, prétendu que ces travaux étaient strictement respectés. Chacun sait ...

Il apparaissait, dans la loi sur les OGM, à propos du haut conseil des biotechnologies qui était, lui, une avancée, et s'appuyait sur ce mode de gouvernance. Mais il n'apparaît pas ici, et je crois que c'est d'une extrême gravité. S'agissant, d'autre part, du compte rendu de la mise en oeuvre de cette stratégie, il est dit qu'il sera fait au P...

J'en donnerai trois. La première, nous l'avons déjà discutée : il aurait fallu intégrer l'idée qu'il est nécessaire d'adopter un nouveau mode de développement. Cela n'apparaît nulle part et c'est d'une extrême gravité. La deuxième, c'est qu'il faut un vrai suivi, concerté, de la politique environnementale menée par l'État. Cela n'apparaît pas...

J'ai trois désirs parmi d'autres !Et, vous savez que je n'achète pas un âne dans un sac ! (Sourires.)

Je souhaiterais que mon ami Jean Lassalle, qui est un élu rural, écoute mon modeste propos ! Je voudrais appeler l'attention sur les conséquences de la taxe carbone pour les personnes qui vivent en milieu rural, car il me semble que cet aspect est occulté dans nos échanges. Il faut bien comprendre que, dans les territoires ruraux, de montagne,...

En outre, la disparition des transports collectifs parce que les personnes susceptibles de les emprunter ne sont plus assez nombreuses oblige les habitants à utiliser leurs véhicules individuels. Or ils doivent d'autant plus se déplacer que la réorganisation actuelle des services publics les en éloigne. (M. Lassalle applaudit.) Je tiens à a...

Je vais m'exprimer !

Cet amendement, dans le droit fil des arguments que j'ai déjà défendus, complète l'alinéa 7, selon lequel les dispositifs incitatifs tiendront compte des économies d'énergie réalisées et du temps nécessaire à la rentabilisation des investissements concernés. « L'efficience de ces mécanismes et dispositifs sera évaluée notamment au regard de le...

Permettez-moi de commencer par une observation. Monsieur Ollier, je trouve absolument inacceptable que l'on puisse se gausser de l'existence d'un groupe tel que le nôtre (Rires sur les bancs du groupe UMP), alors que c'est le règlement de l'Assemblée nationale qui ne permet pas aux dix-huit députés communistes et partenaires de constituer un gr...

Si nous nous sommes regroupés avec les Verts, c'est pour qu'ici, eux et nous, nous puissions exprimer notre point de vue dans notre diversité. C'est cela même que vous n'acceptez pas. Vos propos sont une remise en cause de la démocratie et de l'expression populaire. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et SRC. Protestations sur les...

Oh non !

Les Verts et les communistes ont la possibilité de s'exprimer dans l'hémicycle. Si nous n'avions pas constitué un groupe, nous n'aurions pas pu défendre de motions de procédure, nous n'aurions pas pu défendre des idées différentes.

Nous ne cosignons pas tous les amendements de notre groupe, mais ils se rencontrent parfois. Je n'accepte pas qu'on nous fasse la leçon sur ce sujet. Si vous êtes capable de tenir ces propos, modifiez le règlement de l'Assemblée nationale et permettez aux différentes sensibilités de s'exprimer. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et...

Les propos de mon collègue Yves Cochet ont été raccourcis de façon un peu facile. Je ne les partage pas forcément (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP), mais je crois que les questions qu'ils soulèvent sont dignes qu'on s'y arrête, car elles révèlent les insuffisances du projet de loi. Il dit, par exemple, que la nature est absente du texte. ...

De la même façon, Yves Cochet pose la question du sous-sol, en considérant que la terre est absente du projet de loi. Il a raison, car certains chiffres n'ont jamais été pris en compte. Ainsi, connaissez-vous le nombre d'années de réserve pour les douze métaux les plus exploités ? Ne parlons pas de l'or dix-sept années de réserve , cela vous...

Pour le lithium, dont on parle beaucoup à propos des voitures électriques, les réserves sont extrêmement limitées. Ces problèmes de fond imposent le renvoi en commission. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et SRC.)

Il est défendu. (L'amendement n° 912, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je retire l'amendement n° 923 rectifié, qui comporte une erreur. Même si l'amendement n° 922 est moins précis, il permet d'introduire de façon claire le principe d'inversion de la charge de la preuve. (L'amendement n° 923 rectifié est retiré.)