Questions orales sans débat

La question que je veux poser à M. le ministre du travail et de l'emploi est empreinte d'une certaine gravité qui, j'en suis conscient, la place un peu hors du cadre habituel des questions orales sans débat, puisqu'elle concerne potentiellement la santé de dizaines de milliers de salariés. L'Institut national de recherche et de sécurité pour l...

Monsieur le ministre de l'agriculture, le 24 janvier 2009, la tempête Klaus frappe durement le massif forestier des Landes de Gascogne, jetant à terre pas moins de 37 millions de mètres cubes de bois, soit près de cinq années de récoltes. En 2010, la forêt d'Aquitaine est de nouveau mise à mal par des attaques de scolytes. Cet insecte xylophag...

Monsieur le ministre, notre volonté commune ne fait pas de doute. Les interrogations des professionnels et des élus sur le terrain résultent plutôt d'une différence d'appréciation avec les services de l'État quant au rythme d'intervention. Vous avez été alerté par les professionnels de la nécessité d'intervenir en urgence, s'agissant notamment...

Ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. La tempête Klaus du 24 janvier 2009 a dévasté le territoire du département des Landes dans des proportions trois fois supérieures à la tempête de décembre 1999. Les communes forestières landaises ont subi un préjudice majeur qui obère leur...

Madame la ministre, il aura fallu attendre la démarche entreprise par les élus landais auprès du ministre de l'intérieur et votre réponse aujourd'hui pour avoir enfin, dix-sept mois après la tempête, un début de réponse positive. La prise en compte par l'Union européenne des dégâts sur les voiries est positive. De même, l'idée de réactivation ...

Le nouveau centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan, inauguré le 20 novembre 2008, a dû être totalement évacué, en urgence, le 28 décembre, suite à un incident majeur ayant entraîné la détérioration des armoires électriques et en raison de l'impossibilité de réparer dans un délai compatible avec le maintien sur place des détenus. L'établissement ...

Madame la ministre, le compte rendu sur le fonctionnement de l'établissement, qui est repris dans cette réponse, ne correspond pas du tout à la réalité. On ne peut soutenir que les problèmes techniques seraient résolus. Il y a quarante-huit heures, on m'a encore confirmé que les dysfonctionnements électriques demeuraient nombreux. Or l'ouvertur...