Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Dans ce cas, très bien. Balle au centre, ne perdons pas plus de temps !
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
Veuillez conclure, monsieur Rogemont !
Je vous remercie de toutes ces précisions, monsieur Mallot. Je tiens à faire remarquer, tant aux députés de l'opposition qu'à ceux de la majorité, que je me suis contenté d'appliquer à la lettre l'article du règlement. C'est la mission dont je suis investi quand je préside cette assemblée. Nous passons à l'examen des amendements à l'article 1...
Je suis saisi d'un amendement n° 854. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
Monsieur Gosselin, je vous demanderai de bien vouloir nous aider à respecter le temps de parole des uns et des autres. Madame Billard, vous aurez vingt secondes de plus.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 133 à 141. La parole est à Mme Monique Boulestin, pour soutenir l'amendement n° 133.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. Jean Gaubert, pour soutenir l'amendement n° 134.
Je suis saisi d'un amendement n° 516. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l'amendement n° 137.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 138.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour répondre à la commission et au Gouvernement.
Je suis saisi d'un amendement n° 7. La parole est à M. Yves Bur, pour le soutenir.
