Interventions d'Alain Néri
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La parole est à M. Frank Riester, rapporteur, pour donner l'avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur ces amendements.
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, pour donner l'avis du Gouvernement.
Nous avons compris, monsieur Brard. Si nous avons besoin de plus d'explications, nous irons nous-mêmes sur internet.
Je suis saisi de neuf amendements identiques, n°s 778 à 786. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 778.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Philippe Gosselin, premier orateur inscrit sur l'article 1er quinquies.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme Corinne Erhel.
Monsieur Bloche, êtes-vous prêt à nous lire l'amendement n° 778 rectifié ?
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ainsi rectifiés ?
Je suppose que le Gouvernement est favorable à une rectification qu'il a lui-même proposée
Peut-être allons-nous nous priver de l'intervention lyrique de Mme Boulestin Quoi qu'il en soit, la clôture de la discussion proposée par notre collègue Gosselin est conforme à l'article 57 du règlement, puisque je constate qu'au moins deux orateurs d'avis contraire sont déjà intervenus. Je vais donc mettre aux voix, conformément à l'article ...
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 1er, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour un rappel au règlement, fondé sans doute sur l'article 58, alinéa 1.
