Interventions d'Alain Néri
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La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour présenter l'amendement n° 588.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu, pour soutenir l'amendement n°202.
La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l'amendement n° 589.
La parole est à Mme Monique Boulestin, pour soutenir l'amendement n° 203.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 590.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 856.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 591.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 592.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Monique Boulestin, pour soutenir l'amendement n° 593.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Monsieur Brard, vous ne pouvez pas intervenir contre un amendement dont vous êtes signataire. La parole est à M. Henri Emmanuelli, pour répondre à la commission et au Gouvernement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement fondé, comme toujours, je suppose, sur l'article 58, alinéa 1.
Sur l'article 2, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. Olivier Dussopt.
