Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2 et 14. L'amendement n° 2 a déjà été défendu par M. Bodin. Peut-on considérer que l'amendement n° 14 est également défendu, monsieur Hunault ?
Je suis saisi d'un amendement n° 158. La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
Aucun orateur inscrit sur l'article 47 ne souhaitant s'exprimer, nous en venons aux amendements. La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour soutenir l'amendement n° 582.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 444, 454 rectifié, 587, deuxième rectification. L'amendement n° 444 est défendu. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 454 rectifié.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour soutenir l'amendement n° 587, deuxième rectification.
Je suis saisi d'un amendement n° 159. La parole est à M. Serge Blisko.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 592. La parole est à Mme Jeanny Marc.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 160. La parole est à M. Serge Blisko.
Je suis saisi de deux amendements, nos 455 et 631, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 455 est-il défendu, monsieur Raimbourg ?
L'amendement n° 631 également, monsieur Braouezec ?
L'amendement n° 539, portant article additionnel après l'article 20, est défendu. (L'amendement n° 539, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 495. La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
La parole est à M. Patrick Braouezec pour défendre l'amendement n° 456.
Quel est l'avis de la commission ?
