Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°303. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°399. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau, pour un rappel au règlement.
Nous en venons à l'examen des amendements portant article additionnel après l'article 2. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 228 rectifié et 304. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement n° 228 rectifié.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 304.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Je suis saisi d'un amendement n° 229 rectifié. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Je suis saisi de vingt-trois amendements identiques, nos 534 à 556. La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
