Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°222. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n°391. La parole est à M. Christian Ménard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°69. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 201 et 412. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour défendre l'amendement n°201.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n°412.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ? (Les amendements identiques nos 201 et 412, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 350 et 284, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour défendre l'amendement n°350.
La parole est à M. Christophe Sirugue, pour défendre l'amendement n°202.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n°302, qui fait l'objet d'un sous-amendement n°586. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour défendre l'amendement.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter le sous-amendement.
Je suis saisi d'un amendement n°301. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°205. La parole est à M. Christophe Sirugue.
