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Monsieur Censi, retirez-vous votre amendement ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1, 231 et 442 à 464, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Sur le vote des amendements identiques n° 442 à 464, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Philippe Martin.
La parole est à M. Patrick Lebreton.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La parole est àM. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En effet !
Monsieur Roy, laissez parler le haut-commissaire !
La parole est à M. Pierre Cardo.
Monsieur Cardo, ne les provoquez pas ! (Huées sur les bancs du groupe UMP.)
Laissez parler M. Cardo !
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Roland Muzeau.