Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Poignant, pour soutenir l'amendement n° 70.
La commission retire-t-elle cet amendement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 981.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Monsieur le rapporteur, vous ne pouvez avoir un avis favorable à plusieurs amendements qui, puisque soumis à une discussion commune, sont par définition exclusifs les uns des autres.
En conséquence, l'amendement n° 835 tombe. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 589.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Nous en venons donc à l'amendement n° 728. La parole est à M. Bertrand Pancher.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut pour défendre l'amendement n° 749.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
