Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. le ministre d'État.
En conséquence, les amendements nos 772, 829, 676, 551 et 553 tombent. Nous en venons donc à l'amendement n° 675. La parole est à M. Philippe Duron.
Monsieur Duron, l'amendement n° 676 est bel et bien tombé. Présentez-nous, s'il vous plaît, l'amendement n° 675.
Monsieur Duron, nous en sommes à l'amendement n° 675 !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 860.
Il semblerait que la commission soit favorable à cet amendement tel qu'il vient d'être rectifié puisqu'il s'agit d'une rédaction commune en quelque sorte. (Sourires.)
La parole est à M. Serge Letchimy, pour défendre l'amendement n° 642.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
J'en viens à l'amendement n° 674. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 982.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Tourtelier, accédez-vous à cette demande ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 672 portant article additionnel après l'article 6. Cet amendement est-il défendu ?
