Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 878. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
Je suis saisi d'un amendement n°570 portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Philippe Plisson.
La parole est à M. Serge Poignant.
Monsieur Poignant, chacun doit lever distinctement la main au moment du vote. J'invite vos collègues à le faire. (L'amendement n° 570, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Deux orateurs sont inscrits sur l'article 6. La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à Mme Pascale Got.
Nous en venons aux amendements à l'article 6. Je suis d'abord saisi de trois amendements, nos 69, 772 et 829, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 69.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 772.
La parole est à M. Philippe Duron pour défendre l'amendement n° 829.
Monsieur le rapporteur, je suppose que vous êtes favorable à l'amendement 69 ?
À quel endroit, monsieur le rapporteur ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
