Interventions d'Alain Néri
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À moi aussi, il me semblait plus logique de demander d'abord à M. Nicolin s'il retirait l'amendement n° 39, auquel cas il devenait inutile de demander l'avis du Gouvernement.
Je vais simplifier les choses : l'amendement n° 39, je le mets aux voix. (L'amendement n° 39 n'est pas adopté.)
Vous voyez, monsieur Nicolin, heureusement que vous n'avez pas retiré votre amendement. Sinon, vous auriez été floué. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 40 ?
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Yves Nicolin.
Monsieur le secrétaire d'État, allez-vous faire ce geste ? S'agissant du tabac, vous êtes un connaisseur. (Sourires.)
La parole est à M. le rapporteur.
Sur l'article 29, je suis saisi d'un amendement n° 30. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 46 portant article additionnel après l'article 31. La parole est à M. Dominique Raimbourg.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 45. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission ?
Cet article ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 32 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 31. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 9, portant article additionnel après l'article 33. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 32. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 48. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 36.
Je suis saisi d'un amendement n° 50. La parole est à M. le secrétaire d'État.
