Interventions d'Alain Néri
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Je suis saisi de deux amendements, nos 105 et 581, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 105.
Vous avez la parole, monsieur Duron.
La parole est à M. Philippe Duron.
Je suis saisi d'un amendement n° 582. La parole est à M. Philippe Duron.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement de cohérence, n° 104 rectifié, de la commission. (L'amendement n° 104, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 713. La parole est à M. Germinal Peiro.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 1286. La parole est à Mme Françoise Guégot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 575. La parole est à M. Jean Gaubert.
Quel est l'avis de la commission ?
