Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Paul ?
La parole est à M. Daniel Paul.
Vous avez la parole, monsieur le secrétaire d'État.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 979 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Bouvard, êtes-vous d'accord pour rectifier votre amendement en remplaçant la date : « 2009 » par la date : « 2015 » ?
Votre amendement devient ainsi l'amendement n° 979 deuxième rectification. Quel est l'avis de la commission ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Bouvard ?
Je suis saisi d'un amendement n° 479. La parole est à M. Christian Estrosi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Estrosi.
Cet amendement devient ainsi l'amendement n° 479 rectifié. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
