Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Hervé Mariton.
La parole est à M. Germinal Peiro.
Je me permets de suggérer à M. le secrétaire d'État de nous faire parvenir par écrit le texte de son amendement, comme le prévoit l'alinéa 2 de l'article 98 du règlement. La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.
Je donne lecture de l'amendement n° 2060 du Gouvernement : « En ce qui concerne les lignes ferroviaires désaffectées, la revente, la transformation ou le tronçonnement des lignes ferroviaires désaffectées feront l'objet d'un moratoire dans les zones agglomérées. »
La parole est à M. Yves Fromion.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. André Chassaigne.
Monsieur Chassaigne, nous vous avons compris. À ce stade de la discussion, nous avançons non à la vitesse d'un TGV, mais celle à d'un omnibus. À cette cadence, nous passerons le week-end ici. Je pense que l'Assemblée est suffisamment éclairée. Je vais donc mettre successivement aux voix l'amendement n° 479 de M. Estrosi, qui me paraît plus l...
Non : un amendement !
Monsieur Estrosi, maintenez-vous votre amendement ?
Monsieur Estrosi, je vous propose de retirer votre amendement et de réexaminer ce point au cours de la navette. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures quarante, est reprise à vingt-deux heures cinquante.)
La séance est reprise. La parole est à M. Serge Poignant, pour un rappel au règlement.
Pour la bonne compréhension du débat, je vais demander à M. Estrosi de nous donner lecture de son amendement n° 479 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement rectifié ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Estrosi ?
Je vais mettre aux voix l'amendement n° 2060 du Gouvernement
La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 103, de la commission. (L'amendement n° 103, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
