Interventions d'Alain Néri
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Je suis saisi de deux amendements, nos 457 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est àM. René-Paul Victoria, pour défendre l'amendement n° 457.
La parole est à M. Éric Jalton, pour défendre l'amendement n° 175.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 456, 396 et 29, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 456 et 396 sont identiques. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques, pour présenter l'amendement n° 456.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 456 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. Jean-Claude Fruteau, maintenez-vous votre amendement n° 396 ?
La parole est à Mme Huguette Bello, pour soutenir l'amendement n° 29.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 69. La parole est à Mme Huguette Bello.
Je suis saisi d'un amendement n° 443, portant article additionnel après l'article 15. La parole est à M. René-Paul Victoria.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 16, la parole est à Mme Jeanny Marc.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 231. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
