Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des finances.
En conséquence, l'article 13 ter est supprimé. Les amendements n°s 391,390,291 rectifié et 232 rectifié tombent.
Je suis saisi d'un amendement n° 273 portant article additionnel après l'article 13 ter. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 308 rectifié et 394.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 308 rectifie.
La parole est à M. Jean-Claude Fruteau, pour présenter l'amendement n° 394 et répondre aux sollicitations de M. Ollier.
Bien sûr !
Si je comprends bien, M. Fruteau et ses collègues, qui ont participé à la rédaction de cet amendement, sont d'accord avec le président Ollier pour retirer ces deux amendements.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Je suis saisi d'un amendement n° 395 rectifié. La parole est à M. Jean-Claude Fruteau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 393 rectifié. La parole est à M. Jean-Claude Fruteau.
Quel est l'avis de la commission ?
