Interventions d'Alain Néri
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Ceux qui en doutaient encore en seront désormais convaincus : rien n'échappe à M. Dosière, qui suit attentivement tous nos dossiers ! (L'amendement n° 262 n'est pas adopté.) (L'article 16, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 214. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mme Lebranchu a donc la réponse à sa question. Nous allons procéder au vote. (L'amendement n° 214 n'est pas adopté.)
Si ; le vote est acquis. Je prie chacun de lever la main suffisamment haut lors des votes. Je suis saisi d'un amendement n° 417 rectifié. La parole est à M. René-Paul Victoria.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel.
Vous avez donc donné un avis favorable à l'amendement, monsieur le secrétaire d'État. J'en conclus que vous levez le gage ?
Je suis saisi d'un amendement n° 418. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Le Gouvernement me fait signe que son avis est également défavorable. Je mets aux voix l'amendement
Il fallait vous manifester plus tôt ! (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) (L'amendement n° 418 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 282. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
