Interventions d'Alain Néri
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La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Monsieur le rapporteur, souhaitez-vous apporter une précision à Mme Lebranchu ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 228. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Jalton.
La parole est à M. Serge Letchimy.
Nous en venons à l'amendement n° 176, sur le vote duquel je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Oui, madame Lebranchu, vous avez la parole pour le présenter.
La parole est maintenant à M. Victorin Lurel, pour soutenir l'amendement n° 176.
Avant de donner la parole à M. le rapporteur, je dois préciser à Mme Lebranchu que je ne peux accepter son sous-amendement. Les amendements ou sous-amendements visant à préciser l'affectation d'une taxe ne peuvent être déposés que dans le cadre de la loi de finances. Vous avez la parole, madame Lebranchu.
Votre proposition aura au moins servi à éclairer le débat. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
