Interventions d'Alain Néri
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La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour cinq minutes.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Paul, pour quinze minutes. Je vous invite, chers collègues, à respecter le temps de parole qui vous est imparti pour que nous soyons en mesure d'achever notre débat à la fin de la matinée.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, que j'invite à imiter M. Paul en respectant son temps de parole.
Veuillez vous acheminer vers votre conclusion, monsieur Brard.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre. Il n'est pas là...
La discussion générale est close. La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est rejeté.) (Mmes et MM. les députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine se lèvent et applaudissent.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (nos 1579, 1555, 1551).
À la demande de la commission, l'article 10 est réservé. La réserve est de droit.
Je suis saisi d'un amendement n° 194. La parole est à M. Victorin Lurel, pour le soutenir.
La parole est à M. Gaël Yanno, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi d'un amendement n° 43. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 373. La parole est à M. René-Paul Victoria.
