Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Lequiller.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir les amendements nos 4 et 5.
Je suis saisi d'un amendement n°1. La parole est à M. Christian Jacob.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement de coordination, n°11, de la commission. (L'amendement n° 11, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 3, amendé, est adopté.)
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Mes chers collègues, je vous propose que nous suspendions la séance quelques instants, afin de permettre à nos collègues intéressés par la proposition de loi inscrite à la suite de notre ordre du jour, et relative à la lutte contre l'inceste sur les mineurs, de nous rejoindre. La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures t...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Marie-Louise Fort visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes (n°1601). La parole est à Mme Marie-Louise Fort, rapporteure de la...
La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à M. Paul Jeanneteau.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. Christian Estrosi.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
La parole est à Mme Henriette Martinez.
La parole est à Mme Patricia Adam.
La parole est à M. Jacques Remiller.
