Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 643. La parole est à M. Frédéric Reiss.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 828.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Souhaitez-vous répondre à la commission et au Gouvernement, monsieur Reiss ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 847. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 849. La parole est à Mme Martine Billard.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce matin, jeudi 23 juillet 2009, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 23 juillet 2009, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu, pour répondre à la commission et au Gouvernement.
Merci, madame Lebranchu.
Vous avez déjà dépassé votre temps de parole.
Je suis saisi d'un amendement n° 850. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
