Interventions d'Alain Néri
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Monsieur Le Bouillonnec, dans l'intérêt du débat, je veux bien faire preuve de beaucoup de mansuétude à votre égard, mais à condition que vous restiez dans des limites raisonnables.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 860 rectifié. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Le Bouillonnec, je vous prie de conclure.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements n°s 517 et 603 à 611. (Il est procédé au scrutin.)
Je suis saisi d'un amendement n° 823 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 106 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 38 Contre 68 (Les amendements n°s 517 et 603 à 611 ne sont pas adoptés.)
J'essaie de faire respecter l'esprit qui doit régner et de veiller à ce que clarté préside dans vos exposés !
Défendez donc vos deux amendements, monsieur Brard !
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de dix amendements identiques, nos 518, 612 et 614 à 620. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 518.
La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. Patrick Bloche, pour défendre l'amendement n° 612.
La parole est à M. Didier Mathus, pour présenter l'amendement n° 614.
Je suis saisi d'un amendement n° 178. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour défendre l'amendement n° 615.
